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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSULTEC
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CONSULTEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONSULTEC
CONSULTEC, SARL

Numéro de dépôt :
1259640
Date de dépôt :
29/06/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2023

Présentation de la marque CONSULTEC

Déposée le 29 juin 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSULTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONSULTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSULTEC domicilié(e) 145 MONTEE DE CHOULANS - 69005 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 912 888 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONSULTEC domicilié(e) 145 MONTEE DE CHOULANS - 69005 - LYON - France.

La marque CONSULTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONSULTEC est expirée depuis le 29 juin 2023.

CONSULTEC a également déposé les autres marques suivantes : CONSULTEC


CONSULTEC, SARL - 145 MONTEE DE CHOULANS - 69005 - LYON - France - SIREN 326912888


CONSULTEC - 145 MONTEE DE CHOULANS - 69005 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2003 n°2236313 - Publication au BOPI 2003-02-06

Inscription le 16 septembre 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°353888 - Publication au BOPI 2002-09-16

Renouvellement sans limitation n°2019320 - Publication au BOPI 1993-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2013 n°2518461 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-01-02

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